| Gilles Guglielmi" (by way of Serge DIEBOLT <diebolt@msh-paris.fr>) on Mon, 1 Oct 2001 18:23:36 +0200 (CEST) |
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| [nettime-fr] licDroit n° 60 |
(((((((((((( C*L*I°C^D*R*O*I°T ))))))))))))) ----------------------------------------------------- Bulletin périodique, artisanal et personnel d'informations liées au droit, à l'université et aux nouvelles technologies. n° 60 (Bonne rentrée) ------------------------------------------------------ Si ces informations ne vous sont plus utiles, renvoyez-moi simplement le message et elles ne vous seront plus adressées. ------------------------------------------------------ Ce courriel est une correspondance privée, destinée aux membres d'une communauté d'intérêts identifiable. Sa reproduction est libre de droits, mais cela n'autorise pas à le rendre public. Il peut être adressé par l'auteur à tout personne qui le demande. ------------------------------------------------------ +++ PERDRIX ET GIROLLES L'équipe rédactionnelle de ClicDroit, est de retour pour vous faire partager la saison du gibier et la cueillette des champignons. +++ NOS AMIES N'ONT RIEN À CRAINDRE L'adultère n'entraîne pas responsabilité de la maîtresse à l'égard de l'épouse Le seul fait d'entretenir une liaison avec un homme marié ne constitue pas une faute de nature à engager la responsabilité de son auteur à l'égard de l'épouse dès lors qu'il n'a pas été prétendu que la maîtresse, qui n'a jamais rencontré l'épouse du mari antérieurement à sa liaison ni au cours de celle-ci, aurait par son attitude créé le scandale ou cherché à nuire spécifiquement au conjoint de son amant et qu'il n'a pas été davantage soutenu qu'elle aurait, à la suite de manoeuvres, détourné le mari de son épouse. Cour de cassation, 5 juill. 2001, D/B, pourvoi n° 99-21.445 PB : Juris-Data n° 010481 +++ OUVERTURE DE LA CHASSE (GIBIER D'EAU) Procédure d'inscription sur la liste de qualification aux fonctions de matre de conf^érences ou de professeur des universités (annee 2002) http://www.legifrance.gouv.fr/citoyen/jorf_nor.ow?numjo=MENP 0101871A +++ B.A.L. DES DÉBUTANTS Listes (non exhaustives) de liens en droit français et en droit international pour des étudiants ou des juristes qui débutent sur le Web. http://www.unice.fr/UrfistDEH/pages/Law1.html +++ L'AFRIQUE À NOS PORTES (ET PORTAILS) Afrilex, revue électronique consacrée à l'analyse des droits et des institutions d'Afrique. http://thot.cursus.edu/rubrique.asp?no=15989 +++ C'EST DANS LA PROCHE Médiation et conciliation de proximité Rapport Lindeperg Michèle http://www.conseil-economique-et-social.fr/rapporti/texte.as p?Repertoire=01071114&ref=NS010210 +++ DROIT DE CITÉ Ouverture du site internet des historiens, archivistes, ingénieurs, magistrats et chercheurs de toute obédience qui se mobilisent actuellement pour la création d'une « Cité pour les Archives nationales. » http://www.multimania.com/citearchives/ (EDG) +++ PRIX DU DROIT MIS AU NET L'Association Juriconnexion organise le jeudi 11 octobre 2001 à la Défense sa journée annuelle sur le thème : "Internet, Intranet, Extranet, le droit à tous prix - Techniques et services". Ce colloque, placé sous la présidence du Professeur Paul le Cannu de l'Université de Paris I (Panthéon - Sorbonne) abordera : - les aspects techniques de la mise en place d'un accès à un site Internet juridique, - les objectifs et les préoccupations des éditeurs juridiques, ainsi que le point de vue des utilisateurs sur les contrats applicables aux produits électroniques juridiques Une table ronde sur les questions relatives à la réexploitation interne des données juridiques publiques et privées clôturera cette journée. Pour de plus amples renseignements http://www.juriconnexion.org +++ REVANCHE DU PAPIER Les principales communications du colloque européen tenu à Toulouse (France) le 29 juin 2000 sur "Les images satellites, l'environnement et le droit" sont publiée dans le n° 51/2001 de la revue "Droit et Ville" (IEJUC à l'Université de Toulouse I). +++ PÈRE FONDATEUR Le site du Centre d'études et de recherches européennes Robert Schuman : http://www.etat.lu/CERE/ +++ ENTRETIEN DE LA FLAMME Laboratoire d'analyse critique du juridique de l'université Paris 7 http://www.diderotp7.jussieu.fr/lacrij/index.html +++ CYBER-CERBÈRES Une page d'accueil entièrement blanche avec, en haut, au centre, trois lignes : - Cybercrime Police Station - Police Officers - Citizens C'est là, en vous définissant comme "citizen", que vous pouvez déposer vos plaintes contre les malhonnêtes du Web. Pour l'instant, ça ne fonctionne que si vous êtes citoyen de l'état indien du Karnataka. A quand l'ouverture en France ? http://ccps.karnatakastatepolice.org/ (IA) +++ DOCTES, DOCTES, QUI EST LÀ ? Rapport sur les études doctorales 2000 http://dr.education.fr/RED/ Actes du deuxième colloque national des écoles doctorales (Lille, mai 2001) http://www.abg.asso.fr/publications/cned-2001.pdf +++ PALOMBES ET ORTOLANS EN VUE L'ouverture du site du "Forum des droits sur l’internet" proclamée le 24 août dernier à l'Université d'été de la communication à Hourtin (Gironde). http://www.foruminternet.org Ce site présente un grand intérêt pour les professeurs, enseignants, chercheurs et étudiants en droit des NTIC : la quasi-totalité des textes officiels français, européens et internationaux, les rapports, les chartes et les décisions de justice marquantes (en version PDF) relatifs à l’internet y sont centralisés et classés au sein de huit dossiers thématiques (vie privée, propriété intellectuelle, commerce électronique, contenu et comportements illicites...). A cela s'ajoutent des actualités, des questions-réponses et des fiches pratiques détaillées sur le droit des réseaux. l.thoumyre@foruminternet.org +++ IRRIGUER LA CAMPAGNE Le ministre de l'Education nationale a présenté le budget de l'enseignement supérieur pour 2002. Un résumé des principales mesures sur un site (renouvelé) de connaisseurs : http://www.cpu.fr/ActU/Actu.asp?Id=421&Inst= +++ Y PENSER TOUJOURS, N'EN PARLER JAMAIS Dossier spécial relatif à l'élection du Président de la République de 2002 : http://www.conseil-constitutionnel.fr/dossier/presidentielle s/2002/ Et, moins médiatiques, 23 septembre : élections sénatoriales http://www.senat.fr/evenement/senatoriales_2001/index.html +++ (JEUNESSE + SPORT)PHILES Un article sur les limites de la diffusion des données publiques et juridiques (à propos d'une divulguation par le biais du Bulletin Officiel du Ministère de la Jeunesse et des Sports d'une liste de noms de personnes interdites de travailler dans les centres de vacances) http://www.silicon.fr/public/door?6004REQEVENT=&REQINT1=2535 &REQSTR1=net2one (transmis par Rémy Nerrière) +++ RÉELS OU VIRTUELS ? Le secteur audiovisuel de l'ADBS organise une journée d'études à l'usage des professionnels de l'information et de la documentation audiovisuelle : IMAGES ET DROIT : Droit d'auteur, droit à l'image, à l'usage des producteurs, des gestionnaires de collections et des utilisateurs d'images. Le 13 novembre 2001, au Forum des images, Paris +++ FRONT DES EXPERTS Suite du procès Front14 : Pas de polémique entre les experts Les trois experts informatiques, François Wallon, Patrick Gordon et René-Raymond Lemaire ont reconnu la faisabilité du filtrage des sites illicites... http://www.legalis.net/jnet/ +++ NÉGO-DÉMOCRATIE DIRECTE Audition sur le projet de convention de la conférence de la Haye sur la compétence et les jugements étrangers en matière civile et commerciale date provisoire: 24 octobre 2001 http://europa.eu.int/comm/justice_home/unit/civil/audition10 _01/fr/index.htm +++ INTER-SIDÉRANTS Circulaire du 23 août 2001 relative à la mise en place des espaces publics numériques : JO 24 août 2001, p. 13591, JCP G 2001, Act. n° 37, du 12 septembre. +++ VICTIMES À L'APPEL L'Association "Paris Aide aux Victimes" organise un colloque sur le thème " La victime et la sanction pénale". Ce colloque se déroulera le 2 octobre 2001 à la Cour d'Appel de Paris. L'entrée est gratuite, sans inscription préalable. Pour le programme intégral et la liste des prestigieux intervenants. Tel. 01 45 88 41 00 Fax 01 45 89 90 26 Le JAC est associé à cette manifestation et sera amené à en rendre compte dans son numéro du mois d'octobre. +++ JE T'AIME, MOI NON PLUS L'enseignement superieur et l'édition universitaire francaise. Perspectives ouvertes par le numerique Sur invitation dans la limite des places disponibles en partenariat avec le Syndicat National de l'Edition et la direction de la Technologie 19 décembre de 9h30 à 17h30 au Centre Georges Pompidou http://www.docforum.tm.fr/journe_rdv/rdv/rdv19dec.htm +++ TOUS PUBLICS Décret no 2001-806 du 7 septembre 2001 pris pour l'application de l'article 30 du code des marchés publics et fixant la liste des services relevant des catégories mentionnées par cet article http://admi.net/jo/20010908/ECOM0110469D.html Arrêté du 28 août 2001 pris en application de l'article 42 du code des marchés publics et fixant la liste des mentions devant figurer dans le règlement de la consultation http://admi.net/jo/20010908/ECOM0110562A.html Arrêté du 28 août 2001 pris en application de l'article 80 du code des marchés publics et fixant la liste des mentions devant figurer dans l'avis d'attribution http://admi.net/jo/20010908/ECOM0110564A.html +++ COMME C'EST MOIGNON ! L'accès à Droit 21 est désormais réservé à ses seuls abonnés. Pour souscrire un abonnement, il vous suffit de remplir un formulaire d'abonnement payant [sic] http://212.157.164.65/droit21 Demeure en version gratuite UNE actualité jurisprudentielle. +++ COMME C'EST CHOU ! MAIS UN CHOU EST UN CHOU FTP Press, qui édite gratuitement Internet Actu, "met progressivement en place un système d’abonnement payant simple et sécurisé". +++ LE MÉTIER DE JURISQUES Prévention des risque naturels, jurisprudence commentée http://www.environnement.gouv.fr/telch/2001-t3/2000-jurisque .pdf http://www.environnement.gouv.fr/dossiers/risques/risques-na turels/jurisque-2000.htm +++ FISCALITÉ GRATUITE Les actes du colloque "La fiscalité européenne sous le regard du juge" consultables gratuitement en ligne sur le site des Editions du Juris-Classeur http://www.juris-classeur.com/htm/top_index/top_index_actual ites.htm?url=http://rb.juris-classeur.com/actualite/depeche/ visu_news.html?date_new=2001-09-18&url_key=/data/18092001/18 092001-124037.html&jour_jo=Mardi +++ CLIQUETIS DES CHAÎNES L'Office central de lutte contre la criminalité liée aux technologies de l'information et de la communication (OCLCTIC), créé par le décret du 16 mai 2000, sera officiellement inauguré le 1er octobre 2001. Catherine Chambon a été désignée pour diriger cet Office. http://www.legalis.net/jnet/ Et la convention internationale bientôt signée ? +++ OUVERTURE DE LA CHASSE (GIBIER A POILS) Arrêté du 29 août 2001 portant nomination des présidents des jurys du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion http://www.legifrance.gouv.fr/citoyen/jorf_nor.ow?numjo=MENP 0101870A Arrêté du 29 août 2001 fixant les modalités d'inscription en vue de pourvoir des emplois de professeur des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion pour le second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur en droit public et en sciences de gestion pour l'année 2001 http://www.legifrance.gouv.fr/citoyen/jorf_nor.ow?numjo=MENP 0101869A +++ ENCHÈRES.FR Décret no 2001-846 du 18 septembre 2001 pris en application du 3o de l'article 56 du code des marchés publics et relatif aux enchères électroniques http://www.legifrance.gouv.fr/citoyen/jorf_nor.ow?numjo=ECOM 0100633D +++ L'OMPI PORTÉ ONU L’ONU contre le « cybersquattage » en proposant une réglementation pour les noms de domaine sur internet autres que les marques commerciales déposées. Le cadre juridique fixé par les «Principes directeurs régissant le règlement uniforme des litiges relatifs aux noms de domaine» établi en décembre 1999, bien que ces derniers aient permis de résoudre des milliers de litiges, n’est pas suffisant. L’OMPI formule des recommandations de règlements des litiges dans les différents cas, en mettant en avant notamment le rôle du Centre d’arbitrage et de médiation de l’OMPI, première institution de règlement des litiges relatifs aux noms de domaine agréée par l’ICANN. Ceci devrait par exemple permettre de résoudre les problèmes tels que le fameux « southafrica.com » opposant le gouvernement sud-africain et une société américaine. Ce rapport sera présenté lors de l’assemblée annuelle de l’OMPI le 24 septembre prochain. OMPI, Communiqué de Presse PR/2001/281, Genève, 3 sept. 2001 Rapport final http://wipo2.wipo.int/process2/report/index.html contenant des recommandations sur l’utilisation abusive de certains noms et désignations dans le système des noms de domaine de l’Internet (DNS). +++ DOIT DU TRAVAIL Fin du projet de création d’une convention collective propre à l’internet, chère notamment à Jean-Marie Messier. Le 5 juillet dernier, un accord relatif à l’introduction des métiers de l’internet dans la convention collective nationale des bureaux d'études techniques, cabinets d'ingénieurs-conseils, sociétés de conseils a été signé. Il s’agit des métiers d': - Infographiste Internet - Concepteur Développeur Web ou Développeur mulimédia - Graphiste multimédia - Web master ou administrateur de site - Concepteur multimédia - Web planner ou responsable marketing multimédia - Ingénieur d’études Web ou multimédia - Consultant Internet-Intranet-extranet - Chef de projet web ou chef de projet Internet. Le ministre a procédé à l'extension de la convention. Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des bureaux d'études techniques, cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils : JO 25 août 2001, p. 13686 Accord national du 5 juillet 2001 relatif à l’introduction des métiers de l’internet dans le dispositif des classifications de la convention collective nationale des bureaux d'études techniques, cabinets d'ingénieurs-conseils, sociétés de conseils +++ LES PREMIERS NE SERONT PAS LES DERNIERS Colloque : "Les six premiers articles du Code civil De la publication, des effets et de l'application des lois en général". (Regards croisés entre publicistes et privatistes) Jeudi 15 et Vendredi 16 novembre 2001 organisé par le CER:FDP et le CEPRISCA à l’université de Picardie (Amiens) Le squelette de la loi – Quelques remarques sur l’ instrumentum et le negotium Distinguer la promulgation de la publication L'accès à la connaissance du droit La nécessité d’un titre préliminaire Les relations entre le juge ordinaire et le juge constitutionnel Non-rétroactivité des lois et droit fiscal Pour un article 4 1/2 du Code civil : « le juge doit respecter la cohérence du droit » L’interprétation des lois Les articles 4 et 5 du Code civil et les devoirs contradictoires du juge français Le déni de justice : une infraction Approche historique du rattachement à la nationalité L’ordre public Confrontations et controverses : Bonnes mœurs et dignité Lire et comprendre : quelle intelligibilité de la loi ? Renseignements : georgesfaure@hotmail.com ou Genevieve.Koubi@droit.u-cergy.fr +++ NOS GÉNÉREUX DONATEURS (JG) : Jean Grisel - Service communication de l'université Paris-7 jean@sigu7.jussieu.fr Vous pouvez vous abonner à la liste de diffusion de l'université ! http://www.sigu7.jussieu.fr/actualites.html (IA) : Internet-Actu Journal édité par la société de presse indépendante FTPresse Abonnement Edition hebdomadaire version texte : internet-actu-subscribe@ftpresse.com (LEB) : « L’Europe en bref » exclusivement par E-mail en en faisant la demande à l’adresse dbf@dbfbruxelles.com (Parenthèse) : Mensuel électronique d'information de l'école doctorale de l'Université de Lille 2 Vous pouvez vous y abonner ecodoc@mailsc.univ-lille2.fr http://www2.univ-lille2.fr/eddroit (BT) : Le site, et les listes, E-juris.org de Benoît Tabaka http://www.rajf.org/ (LT) : La lettre de Juriscom.net (et sa liste!) http://www.juriscom.net http://www.chez.com/lthoumyre (adresse auxiliaire) Revue juridique en droit des technologies de l’information dirigée par Lionel Thoumyre CRDP - Université de Montréal (Mel du Web SG) : Lettre d'information électronique, gratuite et hebdomadaire sur l'actualité du Web au secrétariat général du CNRS. Pour s'abonner : adresser un Mél à pascale.bukhari@cnrs-dir.fr en précisant l'objet du message (abonnement au Mél du WSG) et ses coordonnées. (L'Act'U) : Liste de diffusion de la Conférence des présidents d'universités http://www.cpu.fr/ (RED&S) : Le site Réseau Européen Droit et Société se trouve désormais à l'adresse : http://www.reds.msh-paris.fr/ Se reporter si besoin sur le site miroir : http://sos-net.eu.org/red&s/ (EDG) : Eurico Dias-Gonçalves eurico.dg@wanadoo.fr (LM) Laurence Ménard laurence.menard@univ-paris5.fr ************************************************************ Pour les adresses longues, au lieu de cliquer, copier l'adresse et la coller dans la fenêtre de votre navigateur. ************************************************************ Rete meumque jus http://esm.u-paris10.fr/droit/index.htm ****************************************** Gilles J. GUGLIELMI Professeur de droit public ****************************************** Université de Paris-X UFR des Sciences juridiques 200, avenue de la République 92001 NANTERRE CEDEX tél. : +33 (0) 140 977 667 tcp. : +33 (0) 140 974 773 ****************************************** "Certains croient que le génie est héréditaire. Les autres n'ont pas d'enfants." (Marcel Achard) ****************************************** © 2001 Service public de l'enseignement supérieur - Tous droits réservés. _____________________________________________ #<nettime-fr@ada.eu.org> est une liste francophone de politique, art et culture lies au Net; annonces et filtrage collectif de textes. #Cette liste est moderee, pas d'utilisation commerciale sans permission. #Archive: http://www.nettime.org contact: nettime@bbs.thing.net #Desabonnements http://ada.eu.org/cgi-bin/mailman/listinfo/nettime-fr #Contact humain <nettime-fr-admin@ada.eu.org>